Mentions légales

Site édité par la CCI de la Creuse
Avenue de la République
23000 GUERET CEDEX
Tél. : 05 55 51 96 60
Fax. : 05 55 52 98 75
www.creuse.cci.fr
contact@creuse.cci.fr 


Développement du site par ITI COMMUNICATION
16 rue Soyouz
87068 Limoges
Tél. +33 (0)5 55 04 20 19
Site web : www.iti-communication.com

 

 

Hébergement par FullSave
Hôtel des Télécoms
40 rue du Village d'Entreprises
31670 LABEGE
Téléphone : +33 (0)5 62 24 34 18
Site web : www.fullsave.com

 



Accès au site : www.creuse.cci.fr

L’utilisateur du site internet www.creuse.cci.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

 

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web www.creuse.cci.fr sont de l’utilisation exclusive de CCI de la Creuse.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de CCI de la Creuse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de CCI de la Creuse

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CCI de la Creuse. Pour cela merci d’adresser un mail.

Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de www.creuse.cci.fr. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de CCI de la Creuse est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande.

 

 

Credits images :

Les photos ou les images contenues dans le site sont la propriété de CCI de la Creuse. La propriété intellectuelle de la création de ces photos et images appartiennent à leurs propriétaires respectifs :
www.fotolia.com

En cas de litige sur la propriété intellectuelle et sur l’utilisation du droit à l’image, www.creuse.cci.fr s’engage à faire le nécessaire afin de réstituer les images à qui de droit.

 

 

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :

> Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par CCI de la Creuse

> Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.

> Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.

Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé

par courrier électronique à l’adresse suivante :

ou par courrier postal adressé à
CCI de la Creuse
Rue de la République
23000 Guéret

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.

Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.

Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.

Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an.

Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

 

 

Contenu du site

CCI de la Creuse met à disposition des utilisateurs du site web www.creuse.cci.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en nous contactant :

CCI de la Creuse
05.55.51.96.60

contact@creuse.cci.fr 

 

Cookies
Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des cookies sont susceptibles d'être enregistrées, ou lues, sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette, sous réserve de vos choix.


Définition d’un cookie
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.

Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d'audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.


Paramétrer votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas.

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos contenus et services nécessitant l'utilisation de cookies.

Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d'une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Accepter ou refuser les cookies
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies via les paramètres de votre navigateur. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Pour en savoir plus sur le paramétrage des cookies sur votre navigateur :