Répondre aux obligations documentaires dans le cadre des activités import-export.
Les Conditions générales de Vente à l’Export (CGVE).
La Fiche Produit
L’offre commerciale.
La facture proforma
La facture commerciale
La facture douanière
La facture consulaire
Le bordereau d’enlèvement
La liste de colisage
Les licences d’exportations
Le transport d’alcools, tabacs et produits pétroliers : DAE, DAA
La demande de cotation transport.
La réservation de transport ou booking.
Le bordereau d’expédition.
La déclaration de transport de marchandises dangereuses.
Le FCR
En maritime : Le connaissement maritime ou BL et ses variantes.
En aérien : La LTA ou AWB et ses variantes.
En route : La CMR
Le certificat d’assurance
La lettre de réserve
Pour les opérations intra-communautaires :
La DEB
La DES
Le CA3
Pour les documentation hors UE :
L’EX A
L’IM A
Les certificats d’origine : C/O, Form A…
Les certificats de circulation : EUR 1, ATR, EUR MED…
Les certificats phyto-sanitaires
Les biens à double usage et leurs documents
La licence d’exportation
La licence d’importation
Le carnet ATA
La Chine
Moyen-Orient
Le Maghreb francophone
Japon
Inde
Etats-Unis
Quels documents ?
Pourquoi ?
Que faire en cas de perte des documents ?
L’ouverture d’une garantie de paiement par l’acheteur :
Quels documents ?
Pourquoi ? Leurs fonctions ?
De la chaîne documentaire commerciale.
De la chaîne documentaire douanière.
De la chaîne documentaire transport.
Modifié le 10/04/2025